Le Sage 9.093
Des ayants droit spéciaux
Principe général
Jusqu’ici, que ce soit dans une œuvre ou dans un contrat, on pouvait indiquer au Sage des reversements à appliquer « aveuglément » : on créait un groupe d’œuvres pour un catalogue, on associait un contrat qui définissait qu’on gardait 10% et qu’on reversait 90% à son client et le tour était (à peu près) joué. Ce système fonctionne très bien pour la sous-édition mais pose évidemment de gros problèmes pour les œuvres locales notamment car, selon le nombre et les parts des auteurs, compositeurs et éditeurs présents dans chaque œuvre, cette répartition « aveugle » est inutilisable.
Il est désormais possible de créer des ayants droit « virtuels » qui vont se charger de répartir les parts en fonction des données copyright.
Prenons un exemple :
On crée un ayant droit auquel on donne un nom explicite (ce nom ne sera visible que par vous) et, dans l’onglet « Royalties », on lui demande de répartir les droits entre tous les AD contrôlés. On en profite pour lui donner 100% sur tous les types de droits car, dans la plupart des cas c’est ce que vous voudrez.
Maintenant, renseignons une œuvre. Il nous faut deux lignes dans la partie « royalties » :
Une pour les droits qui viennent de la SACEM et qui vous sont exclusivement destinés puisque les autres ayants droit ont déjà été payés de leur côté…
…et une pour les droits directs
On ne précise pas de fournisseur (de fait cette règle s’appliquera quel que soit le fournisseur hormis la SACEM), on efface les parts DEP, DRM et Phono et on indique, dans la « Clé de partage copyright », que l’on souhaite utiliser la part « Phono SACEM ».
Voilà le contenu « Copyright » de cette œuvre :
Je crée une ligne de droits directs de 1000 € en droits divers et Le Sage calcule :
Il a bien comptabilisé que la part totale des AD contrôlés est de 50% et donc que la part de chacun est respectivement de ¼, ¼ et ½.
Changeons le copyright pour indiquer qu’on contrôle presque tout le monde (souvenez-vous qu’on a choisi d’utiliser la part « Phono SACEM » pour nos calculs) :
Et recalculons le décompte :
Le Sage répartit bien toujours la même somme mais cette fois en donnant ⅓ à l’éditeur (25% sur 75% au total) et ⅙ à chacun des auteurs/compositeurs (12,5% sur 75% au total).
Bien sûr, à l’échelle d’une œuvre ça n’a pas grand intérêt mais ça fonctionne aussi sur les contrats, bien sûr.
Allons plus loin
Nous avons vu ici le mode de partage le plus simple mais il est possible de faire d’autres choses intéressantes.
Vous avez vu qu’on peut créer des ayants droit capables de répartir les droits spécialement entre les auteurs/compositeurs ou seulement entre les éditeurs.
Revenons à la configuration « Copyright » du début :
On crée deux ayants droit chargés respectivement de distribuer les droits entre les A/C et entre les Éditeurs. Modifions ensuite notre zone « Royalties » ainsi :
La répartition « Tous AD » est vide pour les droits divers mais répartie à 10/90 entre les A/C et les Éditeurs (on peut imaginer, par exemple, que pour les partitions, les éditeurs gardent une majorité des sommes pour amortir les frais de fabrication) :
L’éditeur garde bien 90% de la somme et les A/C se répartissent les 10% restant au prorata de leurs parts « Phono SACEM ». Notez d’ailleurs que vous pouvez utiliser l’une des neuf parts « Copyright » disponibles :
Et si on se trompait ?
Le module de vérifications reste utile avec ce nouveau système. Modifions nos reversements en introduisant une erreur :
La vérification indique :
Plutôt clair, non ?
Conclusion
Ce nouveau système de calcul devrait, j’espère, grandement alléger la mise en place de vos reversements. Mais attention : ce système fonctionne bien si votre catalogue est correctement documenté (notamment quels ayants droit vous contrôlez et l’atelier est là pour vous aider dans cette tâche). C’est le cadeau bonux : vous passez moins de temps à documenter vos reversements et en plus vous avez un catalogue nickel. Non, en fait c’est un (gentil) cheval de Troie 🙂
Encore les décomptes
Un peu de style pour les synthèses
Ça fait un petit moment que j’y pense mais ça demande du temps à mettre au point et ça n’a pas de grand intérêt donc ce n’était pas ma première priorité.
Créer un groupe pour les œuvres à vérifier
